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Arrêté du 28 avril 2011 portant création de la mention « mo · Arrêté du 28 avril 2011 portant création de la mention « motocyclisme » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

Arrêté du 28 avril 2011 portant création de la mention « mo Art. 2 bis

In KraftAmtlicher Text

Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-54 du code du sport figurent en annexe I au présent arrêté

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